UFOLEP Sports Aériens et Modélisme CLAP

Bonjour,
Nous sommes passer à l'UFOLEP et c'est vrai qu'il y'a peut de monde (pour l'instant...) dans le milieux de la voiture.
Donc ma question:

Est ce que des personnes qui n'ont pas de licence UFOLEP peuvent participer au divers manifestation? (amicale ou course)
Si oui, comment cela se passe t'il niveau assurance?

(Bien sur, pour les courses ces personnes seront hors classement officiel.)

Merci.

Bonjour,

En ce qui concerne l'assurance des manifestations ouvertes aux non-licenciés UFOLEP :

J'ai eu l'occasion, au cours de ma carrière de délégué départemental UFOLEP, d'organiser un grand nombre de manifestations de ce type et dans des sports différents.

Concernant les assurances, les spécifications ont toujours été les mêmes : si une manifestation est organisée sous l'égide de l'UFOLEP, les licenciés UFOLEP (et seulement eux) sont assurés en RC (*). Pour tous les autres (y compris les licenciés d'autres fédérations), l'organisateur doit souscrire un complément d'assurance couvrant ce risque (même s'il peut être considéré comme individuel). Ce complément d'assurance (contrat Risque pour Activités Temporaires ou R.A.T. ) reste modeste et l'usage dans notre département était de le répercuter sur les tarifs d'engagements (différenciés entre "engagement licencié UFOLEP" et "engagement "non-licencié UFOLEP", ce qui au passage peut inciter un non licencié à s'affilier).

Tarifs R.A.T. 2009/2010 : 24 € pour la manifestation + 0.48€ / participant / jour.

Pour souscrire ce contrat temporaire, s'adresser à la délégation départementale UFOLEP de son département.

On pourrait objecter que les licenciés d'autres fédérations bénéficient déjà de cette couverture et qu'ils vont donc payer deux fois pour un même risque. Oui mais,... sur le plan technique, d'une part rien ne prouve qu'ils soient effectivement assurés (depuis 2004, si ma mémoire est bonne, légalement - voir Code du Sport - une fédération sportive doit proposer une assurance aux licenciés, mais ceux-ci ne sont pas obligés d'y souscrire et peuvent s'assurer ailleurs) et ils doivent donc produire une attestation d'assurance. D'autre part, rien ne prouve que les risques assurés soient effectivement identiques (vous savez, les fameux plafonds et franchises,...). D'où des démarches administratives et des imbroglios juridiques en perspective si l'on voulait suivre cette voie. Vu le faible montant des cotisations complémentaires, le jeu en vaut la chandelle.

Tout ce qui est indiqué ci-dessus est à jour à la date où je l'écris.

(*) cette règle n'est pas spécifique à l'APAC, elle est vraie quelle que soit la fédération et le groupe qui l'assure

Merci beaucoup de votre réponse et de votre aide.

Ça nous intéresse bien aussi... une autre question... nous habitons en zone frontalière... des Suisses voir même Italiens peuvent venir à nos courses... est ce que ce sera possible de les assurer ??? Cette question m'amène à une autre, est ce qu'un membre de notre club Suisse peut être affilié UFOLEP ????